Curieux titre que celui choisi par Amar Bentoumi pour nous restituer les premiers pas de la justice dans l’Algérie de l’Indépendance. Cette « Naissance de la justice algérienne »(1) laisse perplexe à plus d’un titre et sa présentation complaisante par la presse(2) ne fait qu’ajouter aux confusions en matière de savoir juridique.
L’ouvrage s’inscrit en réalité dans la technique des mémoires que sollicitent les éditeurs dans un but médiatico-commercial sans jamais se soucier des retombées inévitables entre la vision du narrateur et le choc des réalités.
Les célébrités attelées à des promoteurs de l’édition ont toujours brillé par leur silence. Au point que les dévoilements relatifs, sous forme de mémoires, deviennent des choix de circonstance, par opportunité, sinon par opportunisme.
La dimension héroïque dont se leste l’auteur dans ce genre d’exercice laisse de côté la variété et l’étendue d’un savoir juridique défait dans ses attributs techniques et politiques. Elle conduit à en écarter la profondeur historique, la dimension philosophique et le questionnement interprétatif.
Le processus de la naissance suppose la gestation et la délivrance à laquelle semble présider, selon le contenu de l’ouvrage, l’accoucheur Bentoumi.
Si, par naissance de la justice, l’auteur entend l’apparition de quelque chose de neuf, radicalement différent de ce qui existait avant que ne lui soient confiées les clés d’une porte derrière laquelle il faut remplacer un vide, l’approche est ratée. Là où est annoncée la naissance, on serait enclin à y découvrir, selon le cas, soit un avortement, soit une paternité antérieure.
Chargé de mettre en place les outils de l’administration de la justice, l’auteur aligne son titre sur les effets d’entraînement produits par le 5 juillet 1962, date en somme de toutes les naissances/avortements.
L’ouvrage retrace la mise en place de l’administration de la justice à l’indépendance et la succession à la justice coloniale.
Cela se vérifie sur le plan rationae materiae, quant à la matière (codes et lois, jurisprudence) et aux éléments matériels sur lesquels s’appuient la justice (bureaux, sièges, locaux et leurs répartitions en fonction des besoins des juridictions).
La restitution se fait également rationae personae, quant aux personnes en charge des différents services et compétences, de l’administration centrale aux tribunaux et cours.
En fait, le tout n’est qu’une œuvre de replâtrage dont la justice est encore loin de s’être délivrée.
Le passé de l’auteur plaide pour l’annonce d’un parcours riche dans la diversité des confrontations sociales, politiques, culturelles. Engagé, il est au carrefour du nationalisme, de l’expérience juridique et de la pratique judiciaire. Sa formation de juriste à la faculté de droit d’Alger, marquée par le régime discriminatoire établi selon les origines des étudiants, et les meurtrissures du militant endurées sous la robe de défenseur du PPA-MTLD puis du FLN sont de nature à façonner un capital scientifique propre à satisfaire la curiosité des plus exigeants. L’itinéraire militant, croisant les lignes de force d’une carrière vouée à la “Défense”, abonde dans le sens d’une légitimité pour l’auteur, à être « le premier ministre de la justice algérienne ».
Pourtant, cette légitimité indiscutable aurait pu l’inciter à ne pas attendre le seuil de sa vie pour nous livrer la mise en place de la justice algérienne, ses défis et ses ratés.
L’ouvrage n’a même pas inspiré la moindre esquisse introductive quant à la problématique d’une justice qui vient au monde, pas plus que sur le moment choisi pour une telle publication.
En dehors des insuffisances qui reviennent à l’auteur, l’éditeur ne peut se dédouaner d’une telle responsabilité. En effet, comment aborder un tel sujet, près de cinquante ans après l’indépendance, sans une perception d’ensemble propre à soulever les contradictions, les carences et les renoncements de nature à penser ou non la justice ?
Il faut attendre le chapitre XV et dernier, pour que surgisse une “problématique de l’administration de la justice en général”. Mais le titre prometteur ne correspond en rien au contenu. On y retrouve le catalogue de tous les poncifs sur le devoir être de la justice, son indépendance, l’impartialité des juges, l’égalité devant la loi et les juges (p. 347-361), c’est-à-dire autant de têtes de chapitres à confronter avec la société, le pouvoir et l’État en autant de problématiques rendues insondables par le rythme même de l’énumération à laquelle elles sont limitées.
Deux grandes questions taraudent l’auteur : l’ordre public et le contournement des privilèges des accords d’Évian. S’il a réussi à cerner correctement ce dernier point, le premier a été appréhendé sous l’influence des désordres claniques de toutes obédiences. Il oublie, ou ne perçoit pas, comment la justice consacre des catégories de privilégiés par différentes classifications dont la formation ou les liens avec l’ex-puissance coloniale sont la constante qui traverse le demi siècle d’indépendance.
Sur le plan de la forme, on constate que l’éditeur n’a pas fait le travail de relecture nécessaire, qui aurait évité de nombreux défauts rédactionnels. Nous en citerons seulement trois :
*p. 22, “Les cadis-notaires sont choisis sur un tableau où sont inscrits les suppléants de cadis-notaires titulaires du diplôme d’études supérieures des medersas et avoir 4 ans d’ancienneté…”.
*p. 35, “Dans leur logique de diviser les Algériens…”.
*p. 237, “Décret 63-185 du 16 mai 1963 qui a conféré la qualité d’officiers de police juridique (au lieu de judiciaire) à certains militaires de la gendarmerie nationale…”.
*Des erreurs sur des noms, dénominations d’organes ou d’évènements doivent être également soulignées. Ainsi, Mahmoud Cherif (ancien colonel de la wilaya I) devient “Mohamed Cherif” (p. 27) et le Haut Comité d’État (coup de force de 1992) “le Haut Conseil d’État” (p. 294).
*Amar Bentoumi confond (p. 127) la rencontre ayant pour objet la présentation et l’adoption du projet de constitution (1963) et le congrès du FLN (1964) :

“Je fus désigné en juillet 1963 pour accompagner le vice-président du Gouvernement, ministre de la Défense, Houari Boumediene, pour représenter l’Algérie à l’anniversaire de la Révolution égyptienne, à la tête d’une délégation composée d’officiers supérieurs et de hauts magistrats… En réalité, j’avais été écarté d’Alger pour ne pas assister au Congrès du FLN qui s’est tenu entre temps au cinéma Majestic (Atlas actuellement)… Il en fut de même pour Mohamed Khider, secrétaire général du FLN dont j’avais été le principal collaborateur pour l’organisation du FLN et des organisations de masses”.
Enfin, parmi les questions de fond matière à perplexité, retenons “l’affaire Abane Ramdane” confrontée à “la légitimité de la justice révolutionnaire” :

“Quant à l’affaire Abane Ramdane, elle ne saurait être classée dans le cadre de la justice révolutionnaire de l’aveu même de ses assassins qui ont prétendu qu’il est mort sur le champ de bataille. Il s’agit d’un assassinat prémédité par trois responsables du CCE après avoir attiré leur victime dans un guet-apens au Maroc en faisant appel à ses sentiments patriotiques, lui faisant croire que sa présence était nécessaire pour négocier avec le gouvernement du Roi Mohamed V. Il n’y a ni procès, ni encore moins exercice du droit de la défense. Il s’agit d’un crime crapuleux pour se débarrasser d’un opposant éventuel à leurs ambitions. La seule circonstance atténuante invocable serait le mauvais caractère de Abane dû à son état de santé résultant des tortures subies durant sa longue et pénible détention et des nombreuses grèves de la faim collectives et individuelles qu’il a menées” (p. 26, souligné par nous).

– L’ARTISAN ET SES AUXILIAIRES –

Entré en fonction le 27 septembre 1962, Amar Bentoumi est éliminé au profit de Hadj Smaïn le 18 septembre 1963. On peut penser que, faisant partie des proches de Mohamed Khider, son sort a été lié à ce dernier, poussé hors du Bureau Politique du FLN le 17 avril 1963.
Dressant le bilan de son magistère, le premier ministre de la justice conclue :

“Il ne s’agit pas d’une opération limitée à une année ou à une période provisoire mais d’un véritable départ d’une réalisation qui a constitué le début d’une justice qui a continué à fonctionner sans interruption non seulement en 1964 mais jusqu’à ce jour, avec certes des réformes et des vicissitudes. L’organisation judiciaire transitoire élaborée dans l’action, dans les circonstances difficiles du pays, a abordé pratiquement tous les aspects de la vie judiciaire, en utilisant et en adaptant les systèmes trouvés sur place mais elle a ouvert des perspectives à l’édification d’une vraie justice algérienne en jetant les bases de la future législation algérienne et à la nécessaire arabisation de la justice en l’envisageant avec réalisme et pragmatisme” (p. 160).

En fait, la justice algérienne ne cesse d’être une vaste opération de colmatage au même titre que les autres administrations, avec des matériaux inadaptés.
Ce qui nous paraît beaucoup plus digne d’intérêt c’est la constitution de “l’équipe” (p. 45 et suivantes) de juristes sur lesquels s’est appuyé le ministre et leur itinéraire. Ghaouti Benmelha “chef de cabinet [qui] cumula cette fonction avec celle de Directeur de cabinet”, Abdelkader Hadj Ali (avant son départ pour le secrétariat général du gouvernement) et Kaddour Sator “directeur de la justice [au sein de] l’Exécutif provisoire” en furent les plus proches.
Viennent ensuite les avocats Bachir Kessous, Hacene Abdallah et Smaïl Hamdani “jeune avocat au barreau de Rabat…pendant la guerre de libération”.
L’auteur lui-même a exercé comme magistrat du Roi au Maroc. Il en est de même pour Abdelkader Hadj Ali qui “exerça les fonctions de procureur du Roi au tribunal régional de Casablanca”, de Ahmed Derradji.
Indéniablement, “l’équipe” du ministère se soude à partir de solidarités ancrées au Maroc et appelant à la fraternité d’armes, sinon de méthodes du MALG (ministère de l’armement et des liaisons générales dirigé par Abdelhafid Boussouf). C’est cette fraternité d’armes qui explique la collaboration de Mahfoud Kaddache, ainsi rapportée par Amar Bentoumi :

“Je fis plus tard appel au professeur Mahfoud Kaddache, historien connu comme conseiller. C’était un ami d’enfance avec qui j’avais activé dans le scoutisme, dont je fus l’avocat lors de son internement dans le camp de concentration de Berrouaghia en 1955 et qui fit partie du réseau de renseignement que j’avais organisé à la demande de Boussouf Abdelhafid …J’appréciai ses qualités d’analyste et son esprit critique ainsi que sa vaste culture” (p. 52).

Le lien familial permet d’introduire le cousin de Hacene Abdallah, Hacene Hanafi, à “l’équipe” : ce “secrétaire au parquet général d’Alger …pendant la période coloniale, s’occupait particulièrement du personnel subalterne constitué surtout d’Algériens. D’ailleurs, il connaissait non seulement les dossiers de ce personnel mais souvent les intéressés eux-mêmes. Sa collaboration fut précieuse lorsqu’il s’agira de recruter les futurs magistrats et officiers publics et ministériels. Il participa à toutes les réunions de l’embryon du ministère de la Justice.
Les dossiers et les informations de Hacene Hanafi ont été utilisés pour les affectations à des postes, sous réserves des renseignements concernant le comportement des intéressés pendant la Révolution” (p. 49).

– ÉLOGE DE L’ANECDOTE –

La “naissance de la justice algérienne” ne vaut en réalité que par une suite ininterrompue d’anecdotes, comme la recherche de locaux (c’est ainsi que l’on apprend que l’emplacement actuel du ministère de la justice à El Biar remonte à 1962 en lieu et place d’une “clinique psychiatrique” et du “terrain attenant”).
Curieusement, l’auteur utilise tantôt le “je”, tantôt le “il”. À propos du notariat, relevons ce passage :
“Le ministre fit appel à Maître Abderrahmane Farès, ancien président de l’Exécutif provisoire qui avait administré le pays entre les accords d’Évian en mars 1962 et la constitution du Gouvernement en septembre 1962. Il lui confia la mission de l’aider à régler le problème du notariat” (p. 141).

Avec les Commissions de justice, on revient au “je” : “ …Mais ce n’est qu’après le cessez-le feu que les commissions de justice réapparurent et se développèrent dans diverses régions et même dans certains quartiers de la capitale. La plus célèbre était présidée par le célèbre chanteur compositeur du chaâbi, Cheikh Hadj M’hamed El Anka. Outre qu’elles étaient d’implantation récente, elles n’étaient pas composées par des moudjahidines ou des cadres du FLN mais plutôt par des maîtres d’écoles coraniques, des commerçants et artisans arabisants connaissant quelques versets coraniques. Après étude de leur situation, je décidais leur suppression” (p. 83).

Il faut dire que ces “récits” offrent quelque répit au lecteur rebuté face à la reproduction de textes in extenso, tel le décret 63-128 du 19 avril 1963 portant organisation d’une administration centrale du ministère de la Justice qui couvre tout un chapitre, des pages 59 à 72. Aussi, prête-t-on une attention non dénuée d’intérêt quand l’auteur écorne l’image surfaite de Hervé Bourges sur “la mission” duquel il serait utile de s’interroger un jour pour en déterminer la nature exacte :

“…j’ai soumis au gouvernement un texte constatant la vacance de ces biens et l’interdiction de leur cession par les titulaires desdits droits. La réunion était présidée par le vice-président du Gouvernement Houari Boumediene, Ahmed Benbella étant parti à New York…Ma proposition fut acceptée à l’unanimité mais ne fit l’objet d’aucune publication,ni même information publique. Á la réunion suivante, sur ma demande, le président de séance, Houari Boumediene demanda qu’un représentant de la présidence fournisse des explications. Ce fut Hervé Bourges, chargé de mission auprès de la présidence, qui informa le Gouvernement que, compte tenu des conséquences de la décision prise, il fallait attendre le retour du président Benbella. Il en résulta un tollé général. Le comportement de Hervé Bourges qui a renoncé à la nationalité algérienne qu’il a prise pour les besoins de sa mission et qui quitta l’Algérie après le coup d’État du 19 juin 1965, lui valut une brillante carrière en France où il occupa les plus hautes fonctions dans les entreprises d’État françaises chargées de l’information et de la communication. Au retour de Benbella, le texte du décret 863-03 du 23 octobre 1962 qui a été rédigé au ministère de la justice, fut publié au Journal Officiel sans ma signature, à l’instigation sans doute de Hervé Bourges avec lequel j’avais eu une vive altercation” (souligné dans le texte). Nous regrettons que l’auteur se soit limité à des considérations allusives.

Un jugement sans nuance est porté, par contre, sur Ahmed Medeghri, alors ministre de l’Intérieur, en qui Bentoumi “appréciait le sens élevé de l’État” (p.140) ; ou encore “…Ahmed Medeghri … avait inné en lui un sens élevé de l’État” (p.167). La même phrase figure en p. 261, toujours dans la relation justice-police.
Serait-ce cette considération excessive qui explique l’auxiliariat des juridictions à l’égard des services de sécurité ? On ne saurait éluder le constat suivant :

“Complétant l’action des services de sécurité, les juridictions correctionnelles contribuèrent au rétablissement d’une certaine sécurité en condamnant à des peines privatives de liberté de nombreux délinquants notamment les repris de justice qui avaient été élargis par les mesures d’amnistie prises notamment par l’Exécutif provisoire en juillet 1962” (p.154).

Des “affaires marquantes” (“affaire du capitaine de l’ALN de Jijel”, “affaire de la mafia des policiers d’Oran”, “affaire de l’assassin de Mohamed Khemisti”), aux “efforts des magistrats pour échapper aux ingérences” (“cas du procureur de Mostaganem, Bentabak”, “cas du procureur d’Oran, Mohamed Tiliket”, l’auteur enregistre pour la postérité “la mentalité du personnel judiciaire imprégnée des principes démocratiques dont l’indépendance de la justice et la suprématie de la loi” (p. 161-167). Ce qui pourrait être traduit par “de mon temps les choses se passaient autrement”.
Cependant, il arrive que ces principes soient adaptés sans état d’âme pour terroriser des indus magistrats :

“…une commission de justice s’était installée dans les locaux d’un tribunal [Tebessa ou Khenchela]. Les membres de cette commission refusaient d’évacuer le tribunal au motif qu’ils avaient été désignés par “le peuple”. J’ai envoyé d’Alger un petit commando composé d’anciens fidayines devenus agents de sécurité au ministère de la justice pour les convaincre d’évacuer le tribunal. Sur leur refus, il a été procédé à leur arrestation et à leur transfert à Alger de nuit. Ils furent écroués à la Maison d’arrêt de Serkadji sous l’inculpation d’exercice illégal de la fonction judiciaire. On leur expliqua qu’ils avaient commis le vol d’un des attributs de la souveraineté du peuple algérien pour laquelle se sont sacrifiés un nombre incalculable de martyrs. Terrorisés par la gravité de tels faits, ils se confondirent en excuses en demandant pardon pour leur comportement. Après 48 heures de garde à vue, ils furent libérés. Dès leur arrivée à leur domicile, ils s’empressent de restituer les clés des locaux du tribunal” (p.83-84).

Notons enfin la promotion des interprètes au rang de “juges” : “Dans la nouvelle organisation judiciaire algérienne, le rôle des interprètes perdit beaucoup de son importance. Il en résulta que la plupart des interprètes judiciaires et leurs suppléants ont été appelés à exercer des fonctions de juges et affectés le plus souvent pour s’occuper des affaires pénales aussi bien au niveau de l’instruction que des audiences de jugement” (p. 143).

Le besoin d’être épaulé dans ses choix par une compétence parisienne ne saurait être classé parmi les futilités. C’est le signe indubitable de la dépendance à l’égard des maîtres vigilants dans la transmission de leur savoir et la perpétuation de leur ascendant :
“Le bâtonnier Thorp du Barreau de Paris ayant assisté un de ses clients lors de son audition par Mr Fraoucene [ancien greffier de cabinet d’instruction à Alger promu juge d’instruction], me déclara lorsque je lui ai demandé son impression sur ce magistrat, “Je témoigne que l’instruction a été menée comme elle aurait été conduite dans un cabinet d’instruction à Paris”…Le témoignage du bâtonnier Thorp relatif à Mr Feraoucene me confirma dans ma détermination d’utiliser le personnel auxiliaire algérien pour créer une magistrature nationale transitoire” (p. 155-156).
L’ouvrage se termine sur les années quatre-vingt-dix puis deux mille allant de l’affaire Boudiaf à la démission de Zeroual qu’il expédie tour à tour selon une prudence façonnée par une forte proximité de la justice algérienne et sa qualité cardinale, l’esquive.

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Le désir de Amar Bentoumi de prendre une revanche sur l’interruption d’une carrière ministérielle à certains égards prometteuse, doublée d’une privation arbitraire de liberté durant une année, peuvent expliquer le ton à la fois nostalgique et anecdotique de son livre. Pourtant, de ce “monument” d’expériences en toutes choses judiciaires, y compris celle qui s’abreuve à la politique, nous étions en droit d’attendre à la fois une perception profonde et fine de la justice et sa confrontation, à travers tous les acteurs (juges, avocats, justiciables), avec l’histoire, l’État et la société. Pour toutes ces déceptions, le livre mérite d’être lu car en cela même il aura été utile.

Notes
1 Alger, Casbah Editions, 2010, 398 pages dont 34 pages d’annexes. retour